Mention particulière

Pour utiliser un motif (logo, photo, slogan, texte…)  vous devez être en pleine possession des droits sur celui ci. En cas de doute, renseignez vous sur le copyright d’un motif avant son utilisation quelques soit la méthode utilisée pour personnaliser, broderie, sublimation, flocage …

Vous pouvez demander une autorisation limitée au détenteur du motif pour une utilisation privée.

En nous envoyant un motif, vous certifiez que :

• Vous êtes autorisé à utiliser ce motif à des fins commerciales
• Si le créateur du motif ou autre s’adresse à Brod’n’co pour une utilisation non autorisée, celui ci sera redirigé avec l’ensemble de ses réclamations vers vous
• Vous êtes conscient que l’utilisation illégale d’un motif protégé pour un copyright est sujette à de lourdes pénalités.

J’ai lu et accepte les droits à la reproduction.